{"id":40741,"date":"2020-04-08T10:43:24","date_gmt":"2020-04-08T09:43:24","guid":{"rendered":"https:\/\/staging.spassio.com\/conditions-dutilisation\/"},"modified":"2024-01-12T11:59:58","modified_gmt":"2024-01-12T10:59:58","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d’utilisation"},"content":{"rendered":"

SPASSIO – <\/b>CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB<\/b><\/h4>\n

Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser ce site, car elles constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et nous.<\/span><\/p>\n

QUE CONTIENNENT CES TERMES ?<\/b><\/h4>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d\u00e9finissent les r\u00e8gles d’utilisation de notre site web : www.spassio.com<\/a> (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “le site”). Dans le pr\u00e9sent document, nous les appelons les “conditions”. Une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 “vous” ou “votre” est une r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l’utilisateur de ce site.<\/span><\/p>\n

Cliquez sur les liens ci-dessous pour obtenir plus d’informations sur chaque domaine :<\/span><\/p>\n

    \n
  1. Qui sommes-nous et comment nous contacter ?<\/span>o nous sommes et comment nous contacter.<\/span><\/a><\/li>\n
  2. En utilisant notre<\/span>notre site, vous acceptez ces <\/span>conditions.<\/span><\/a><\/li>\n
  3. Nous pouvons apporter des modifications \u00e0 nos conditions.<\/span><\/a><\/li>\n
  4. Nous pouvons apporter des modifications \u00e0 notre site.<\/span><\/a><\/li>\n
  5. Vos obligations et l’utilisation acceptable.<\/span><\/a><\/li>\n
  6. Service et contenu interactifs.<\/span><\/a><\/li>\n
  7. Inscription.<\/span><\/a><\/li>\n
  8. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/a><\/li>\n
  9. Garantie.<\/span><\/a><\/li>\n
  10. Interdiction d’acc\u00e8s au site.<\/span><\/a><\/li>\n
  11. Nous pouvons suspendre ou retirer notre site.<\/span><\/a><\/li>\n
  12. Notre site est r\u00e9serv\u00e9 aux utilisateurs du march\u00e9 unique europ\u00e9en.<\/span><\/a><\/li>\n
  13. Nous ne sommes pas responsables des sites web auxquels nous renvoyons.<\/span><\/a><\/li>\n
  14. R\u00e8gles relatives \u00e0 l’\u00e9tablissement de liens vers notre site.<\/span><\/a><\/li>\n
  15. Notre responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de dommage subi par vous.<\/span><\/a><\/li>\n
  16. Quelle est la l\u00e9gislation du pays qui s’applique en cas de litige ?<\/span><\/a><\/li>\n
  17. Retour d’information des clients et qualit\u00e9.<\/span><\/a><\/li>\n<\/ol>\n

    <\/h4>\n

    1. QUI NOUS SOMMES ET COMMENT NOUS CONTACTER<\/b><\/h5>\n
    1.1<\/span><\/h6>\n

    Nous sommes HAKAMA Ltd (num\u00e9ro d’entreprise <\/span>14015397<\/span>), exer\u00e7ant ses activit\u00e9s sous le nom commercial de Spassio, et dont l’adresse est 20-22 Wenlock Road, N1 7GU London, Royaume-Uni (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s “nous” ou “notre” ou “nos”). Nous ne sommes pas un fabricant de maisons pr\u00e9fabriqu\u00e9es. Nous sommes les fournisseurs du site. Ce sont nos membres (fabricants de maisons pr\u00e9fabriqu\u00e9es, appel\u00e9s “membres”) qui affichent les d\u00e9tails des mod\u00e8les pour que vous puissiez les consulter.<\/span><\/p>\n

    1.2<\/span><\/h6>\n

    Pour nous contacter, veuillez envoyer un courriel \u00e0 in**<\/span>@*****<\/span>io.com<\/span><\/a> ou un courrier \u00e0 l’adresse ci-dessus.<\/span><\/p>\n

    2. EN UTILISANT NOTRE SITE, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS<\/b><\/h5>\n
    2.1<\/span><\/h6>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions \u00e9noncent l’ensemble des r\u00e8gles et obligations qui s’appliquent \u00e0 votre utilisation du site.<\/span><\/p>\n

    2.2<\/span><\/h6>\n

    En utilisant notre site, vous confirmez que vous acceptez ces conditions et que vous vous engagez \u00e0 les respecter. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site.<\/span><\/p>\n

    2.3<\/span><\/h6>\n

    Nous vous recommandons d’imprimer et de conserver une copie des pr\u00e9sentes conditions pour r\u00e9f\u00e9rence ult\u00e9rieure. Ils constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et nous.<\/span><\/p>\n

    2.4<\/span><\/h6>\n

    Les pr\u00e9sentes conditions peuvent \u00e9galement faire r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 d’autres conditions qui s’appliquent lors de l’utilisation de notre site, telles que notre politique de confidentialit\u00e9<\/a> et notre politique en mati\u00e8re de cookies<\/a>.<\/span><\/p>\n

    3. NOUS POUVONS APPORTER DES MODIFICATIONS \u00c0 NOS CONDITIONS<\/b><\/h5>\n
    3.1<\/span><\/h6>\n

    Nous modifions les pr\u00e9sentes conditions de temps \u00e0 autre en les mettant \u00e0 jour sur le site. Chaque fois que vous souhaitez utiliser notre site, veuillez consulter les pr\u00e9sentes conditions pour vous assurer que vous comprenez les conditions qui s’appliquent \u00e0 ce moment-l\u00e0.<\/span><\/p>\n

    4. NOUS POUVONS APPORTER DES MODIFICATIONS \u00c0 NOTRE SITE<\/b><\/h5>\n
    4.1<\/span><\/h6>\n

    Nous pouvons de temps \u00e0 autre modifier le contenu de ce site ou suspendre ou interrompre tout aspect de ce site, ce qui peut inclure votre acc\u00e8s \u00e0 celui-ci.<\/span><\/p>\n

    5. VOS OBLIGATIONS ET L’UTILISATION ACCEPTABLE<\/b><\/h5>\n
    5.1<\/span><\/h6>\n

    Vous acceptez qu’il vous incombe exclusivement de veiller \u00e0 ce que votre syst\u00e8me informatique r\u00e9ponde \u00e0 toutes les sp\u00e9cifications techniques n\u00e9cessaires \u00e0 l’utilisation de ce site et \u00e0 ce que votre syst\u00e8me informatique soit compatible avec ce site.<\/span><\/p>\n

    5.2<\/span><\/h6>\n

    Vous ne devez pas abuser de notre syst\u00e8me ou de ce site. En particulier, vous ne devez pas pirater, contourner la s\u00e9curit\u00e9 ou perturber de toute autre mani\u00e8re le fonctionnement de notre syst\u00e8me et de ce site, ni tenter de r\u00e9aliser ce qui pr\u00e9c\u00e8de. Cela inclut l’introduction de virus, de chevaux de Troie, de vers, de bombes logiques ou de tout autre mat\u00e9riel qui est ou pourrait \u00eatre malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas utiliser abusivement les formulaires du site et tout formulaire que vous soumettez doit correspondre \u00e0 une demande de renseignements authentique.<\/span><\/p>\n

    5.3<\/span><\/h6>\n

    Vous ne devez pas utiliser ou tenter d’utiliser un programme automatis\u00e9 (y compris, mais sans s’y limiter, une araign\u00e9e ou un autre robot d’exploration) pour acc\u00e9der \u00e0 notre syst\u00e8me ou \u00e0 ce site. Vous ne devez pas utiliser de technologie de raclage sur le site. Toute utilisation ou tentative d’utilisation d’un programme automatis\u00e9 constitue une utilisation abusive de notre syst\u00e8me et de ce site. Il est strictement interdit d’obtenir l’acc\u00e8s \u00e0 toute partie de notre syst\u00e8me ou de ce site au moyen de tels programmes automatis\u00e9s.<\/span><\/p>\n

    5.4<\/span><\/h6>\n

    Vous ne devez pas t\u00e9l\u00e9charger ou utiliser un langage ou un contenu inappropri\u00e9 ou offensant, ni solliciter des services commerciaux dans une communication, un formulaire ou un courrier \u00e9lectronique que vous envoyez ou soumettez, \u00e0 partir du site ou vers celui-ci.<\/span><\/p>\n

    5.5<\/span><\/h6>\n

    Chaque fois que vous utilisez des fonctions qui vous permettent de t\u00e9l\u00e9charger du contenu sur notre site ou d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs via notre site, vous devez respecter les normes de contenu d\u00e9finies dans les pr\u00e9sentes conditions. Voir la clause 6 ci-dessous. Vous garantissez que cette contribution est conforme aux normes mentionn\u00e9es dans la clause 6 et, si vous \u00eates une entreprise, vous nous indemniserez en cas de violation de cette garantie.<\/span><\/p>\n

    6. SERVICES ET CONTENUS INTERACTIFS<\/b><\/h5>\n
    6.1<\/span><\/h6>\n

    Lorsque vous remplissez et soumettez un formulaire de demande de renseignements sur notre site, vos donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 notre <\/span>
    \n politique de confidentialit\u00e9<\/span>
    \n<\/a>.<\/span><\/p>\n

    6.2<\/span><\/h6>\n

    Tout le contenu que vous t\u00e9l\u00e9chargez sur notre site sera consid\u00e9r\u00e9 comme non confidentiel et non exclusif et nous avons le droit d’utiliser ce contenu \u00e0 n’importe quelle fin, sous r\u00e9serve des conditions de notre politique de protection de la vie priv\u00e9e<\/a>. Nous avons \u00e9galement le droit de divulguer votre identit\u00e9 \u00e0 tout tiers qui pr\u00e9tend ou all\u00e8gue que le contenu que vous avez publi\u00e9 ou t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur notre site viole les droits l\u00e9gaux de ce tiers.<\/span><\/p>\n

    6.3<\/span><\/h6>\n

    Les opinions exprim\u00e9es par les utilisateurs sur notre site ne repr\u00e9sentent pas nos opinions ou nos valeurs.<\/span><\/p>\n

    6.4<\/span><\/h6>\n

    Tout le contenu que vous t\u00e9l\u00e9chargez sur notre site doit :<\/span><\/p>\n

    6.4.1<\/span><\/h6>\n

    \u00eatre pr\u00e9cis (lorsque vous \u00e9noncez des faits) ;<\/span><\/p>\n

    6.4.2<\/span><\/h6>\n

    \u00eatre sinc\u00e8res (lorsque vous exprimez des opinions) ; et<\/span><\/p>\n

    6.4.3<\/span><\/h6>\n

    se conformer \u00e0 la l\u00e9gislation applicable dans le pays \u00e0 partir duquel ils ont \u00e9t\u00e9 affich\u00e9s.<\/span><\/p>\n

    6.5<\/span><\/h6>\n

    Votre contenu ne doit pas l’\u00eatre :<\/span><\/p>\n

    6.5.1<\/span><\/h6>\n

    contenir des \u00e9l\u00e9ments diffamatoires \u00e0 l’\u00e9gard d’une personne ;<\/span><\/p>\n

    6.5.2<\/span><\/h6>\n

    contenir du mat\u00e9riel obsc\u00e8ne, offensant, haineux, discriminatoire, contraire \u00e0 l’\u00e9thique, immoral ou incendiaire ; ou<\/span><\/p>\n

    6.5.3<\/span><\/h6>\n

    contenir des \u00e9l\u00e9ments qui enfreignent ou pourraient enfreindre les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d’un tiers.<\/span><\/p>\n

    6.6<\/span><\/h6>\n

    Nous d\u00e9terminerons \u00e0 notre discr\u00e9tion s’il y a eu violation de la pr\u00e9sente clause 6. Si nous estimons qu’il y a eu violation de la clause 6, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropri\u00e9es. Cette action peut comprendre les \u00e9l\u00e9ments suivants :<\/span><\/p>\n

    6.6.1<\/span><\/h6>\n

    le retrait imm\u00e9diat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser notre site ;<\/span><\/p>\n

    6.6.2<\/span><\/h6>\n

    la suppression imm\u00e9diate, temporaire ou permanente de toute publication ou de tout mat\u00e9riel t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 par vous sur notre site ;<\/span><\/p>\n

    6.6.3<\/span><\/h6>\n

    toute autre action en justice \u00e0 votre encontre ; et<\/span><\/p>\n

    6.6.4<\/span><\/h6>\n

    la divulgation de ces informations aux forces de l’ordre ou aux autorit\u00e9s si nous le jugeons raisonnablement n\u00e9cessaire.<\/span><\/p>\n

    6.7<\/span><\/h6>\n

    Outre tous les droits \u00e9nonc\u00e9s ci-dessus, nous nous r\u00e9servons le droit de retirer tout contenu que vous t\u00e9l\u00e9chargez sur notre site \u00e0 tout moment, sans pr\u00e9avis et sans avoir \u00e0 en donner la raison.<\/span><\/p>\n

    7. L’ENREGISTREMENT<\/b><\/h5>\n
    7.1<\/span><\/h6>\n

    Pour recevoir les d\u00e9tails des maisons pr\u00e9fabriqu\u00e9es pr\u00e9sent\u00e9es sur ce site, vous devez nous soumettre un formulaire d’inscription d\u00fbment rempli. Nous pouvons, \u00e0 notre discr\u00e9tion, refuser votre demande d’enregistrement. Si nous acceptons votre demande d’enregistrement, vous aurez acc\u00e8s au point d’enregistrement.<\/span><\/p>\n

    7.2<\/span><\/h6>\n

    Chaque inscription ne concerne qu’un seul utilisateur. Vous ne devez pas partager votre nom d’utilisateur et votre mot de passe avec une autre personne ou avec plusieurs utilisateurs sur un r\u00e9seau.<\/span><\/p>\n

    7.3<\/span><\/h6>\n

    Vous vous engagez \u00e0 ce que toutes les informations que vous fournissez aux fins de votre inscription soient exactes et compl\u00e8tes.<\/span><\/p>\n

    7.4<\/span><\/h6>\n

    Vous \u00eates seul responsable de l’utilisation et de la confidentialit\u00e9 de tout mot de passe qui vous a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9 ou que vous avez choisi d’utiliser sur ce site. Vous nous informerez imm\u00e9diatement de toute utilisation non autoris\u00e9e de ceux-ci ou de toute autre violation de la s\u00e9curit\u00e9 de ce site dont vous auriez connaissance.<\/span><\/p>\n

    7.5<\/span><\/h6>\n

    Nous avons le droit de d\u00e9sactiver tout compte ou mot de passe, qu’il ait \u00e9t\u00e9 choisi par vous ou attribu\u00e9 par nous, \u00e0 tout moment, si nous estimons raisonnablement que vous n’avez pas respect\u00e9 l’une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions.<\/span><\/p>\n

    8. LA PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/b><\/h5>\n
    8.1<\/span><\/h6>\n

    Les droits d’auteur et tous les autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur ce site (y compris les droits sur les bases de donn\u00e9es, les marques commerciales, les marques de service, les noms commerciaux, les textes, les graphiques, les codes, les fichiers, les liens et les autres \u00e9l\u00e9ments publi\u00e9s sur ce site) nous appartiennent ou appartiennent \u00e0 nos conc\u00e9dants de licence. Tous les droits sont r\u00e9serv\u00e9s.<\/span><\/p>\n

    8.2<\/span><\/h6>\n

    Sous r\u00e9serve de l’article 5, vous pouvez t\u00e9l\u00e9charger du mat\u00e9riel de ce site dans le seul but d’utiliser ce site lorsque nous vous offrons la possibilit\u00e9 de le faire. Toutefois, vous ne devez pas copier, transmettre, modifier, republier, stocker (en tout ou en partie), encadrer, transf\u00e9rer ou \u00e9tablir un lien avec tout mat\u00e9riel ou information figurant sur ce site ou t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 \u00e0 partir de celui-ci sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/span><\/p>\n

    8.3<\/span><\/h6>\n

    Les dispositifs et les marques verbales :<\/span><\/p>\n

    Spassio est notre marque d\u00e9pos\u00e9e. Vous ne devez pas les utiliser ou les copier sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable.<\/span><\/p>\n

    9. GARANTIE<\/b><\/h5>\n
    9.1<\/span><\/h6>\n

    Bien que nous nous efforcions de veiller \u00e0 ce que tout mat\u00e9riel disponible pour le t\u00e9l\u00e9chargement \u00e0 partir de ce site (tel qu’une brochure de pr\u00e9sentation) ne soit pas contamin\u00e9 de quelque mani\u00e8re que ce soit, nous ne garantissons pas que ce mat\u00e9riel sera exempt d’infection, de virus et\/ou de code similaire.<\/span><\/p>\n

    9.2<\/span><\/h6>\n

    En raison de la nature des logiciels et de l’internet, nous ne garantissons pas que l’acc\u00e8s \u00e0 ce site ou son fonctionnement seront ininterrompus ou exempts d’erreurs. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site sans pr\u00e9avis. Nous ne serons pas responsables si nous ne pouvons pas traiter vos donn\u00e9es en raison de circonstances \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le raisonnable.<\/span><\/p>\n

    9.3<\/span><\/h6>\n

    Les informations fournies sur ce site sont d’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et ne constituent pas des conseils sp\u00e9cifiques. Bien que nous fassions des efforts raisonnables pour mettre \u00e0 jour les informations sur notre site, nous ne faisons aucune d\u00e9claration, ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant \u00e0 l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9 ou la mise \u00e0 jour du contenu de notre site.<\/span><\/p>\n

    9.4<\/span><\/h6>\n

    Nous ne garantissons pas que les informations sur les maisons pr\u00e9fabriqu\u00e9es figurant sur ce site sont correctes, exactes ou \u00e0 jour.<\/span><\/p>\n

    9.5<\/span><\/h6>\n

    Nous ne garantissons pas que le site ou les informations qui y sont disponibles soient conformes aux lois autres que celles de l’Angleterre.<\/span><\/p>\n

    9.6<\/span><\/h6>\n

    Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, repr\u00e9sentations ou autres termes qui peuvent s’appliquer \u00e0 notre site ou \u00e0 son contenu, qu’ils soient explicites ou implicites.<\/span><\/p>\n

    9.7<\/span><\/h6>\n

    Les d\u00e9tails des maisons pr\u00e9fabriqu\u00e9es disponibles sur ce site nous sont fournis par nos membres \u00e0 titre d’information uniquement. Nous ne v\u00e9rifions pas les d\u00e9tails qui nous sont fournis et ne donnons aucune garantie quant \u00e0 leur exactitude ou leur exhaustivit\u00e9. Si vous vous fiez \u00e0 ces informations, vous le faites \u00e0 vos propres risques. Nous vous recommandons de v\u00e9rifier tous les d\u00e9tails aupr\u00e8s du membre qui annonce le mod\u00e8le avant de prendre toute d\u00e9cision ou d’entreprendre toute action concernant une maison pr\u00e9fabriqu\u00e9e annonc\u00e9e sur notre site.<\/span><\/p>\n

    10. INTERDICTION D’ACC\u00c8S AU SITE<\/b><\/h5>\n
    10.1<\/span><\/h6>\n

    Nous nous r\u00e9servons le droit d’interdire aux utilisateurs l’acc\u00e8s \u00e0 ce site et\/ou de restreindre ou de d\u00e9sactiver leur acc\u00e8s ou leur utilisation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments de nos services, de mani\u00e8re permanente ou temporaire, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion.<\/span><\/p>\n

    11. NOUS POUVONS SUSPENDRE OU RETIRER NOTRE SITE<\/b><\/h5>\n
    11.1<\/span><\/h6>\n

    Notre site est mis \u00e0 disposition gratuitement.<\/span><\/p>\n

    11.2<\/span><\/h6>\n

    Nous ne garantissons pas que notre site, ou son contenu, sera toujours disponible ou ininterrompu. Nous pouvons suspendre, retirer ou restreindre la disponibilit\u00e9 de tout ou partie de notre site pour des raisons commerciales et op\u00e9rationnelles. Il vous incombe \u00e9galement de veiller \u00e0 ce que toutes les personnes qui acc\u00e8dent \u00e0 notre site par le biais de votre connexion Internet soient inform\u00e9es des pr\u00e9sentes conditions et des autres conditions applicables, et \u00e0 ce qu’elles les respectent.<\/span><\/p>\n

    12. NOTRE SITE EST R\u00c9SERV\u00c9 AUX UTILISATEURS DU MARCH\u00c9 UNIQUE EUROP\u00c9EN<\/b><\/h5>\n
    12.1<\/span><\/h6>\n

    Notre site s’adresse aux personnes r\u00e9sidant dans le march\u00e9 unique europ\u00e9en. Nous ne d\u00e9clarons pas que le contenu disponible sur ou par l’interm\u00e9diaire de notre site est appropri\u00e9 \u00e0 l’utilisation ou disponible dans d’autres lieux.<\/span><\/p>\n

    13. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES SITES WEB VERS LESQUELS NOUS PROPOSONS DES LIENS<\/b><\/h5>\n
    13.1<\/span><\/h6>\n

    Ce site contient des liens vers des sites web exploit\u00e9s par des tiers. Nous n’avons aucun contr\u00f4le sur leur contenu individuel. Nous ne donnons aucune garantie ni ne faisons aucune d\u00e9claration quant \u00e0 l’exactitude ou \u00e0 l’exhaustivit\u00e9 des informations figurant sur les sites web li\u00e9s. Les liens sont fournis \u00e0 titre indicatif. Nous ne recommandons aucun des produits ou services annonc\u00e9s sur ces sites web. Si vous d\u00e9cidez d’acc\u00e9der \u00e0 un site web tiers li\u00e9 \u00e0 ce site, vous le faites \u00e0 vos propres risques.<\/span><\/p>\n

    14. R\u00c8GLES CONCERNANT L’\u00c9TABLISSEMENT DE LIENS VERS NOTRE SITE<\/b><\/h5>\n
    14.1<\/span><\/h6>\n

    Vous ne devez pas inclure de liens vers ce site dans un autre site sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable. En particulier (mais sans limiter ce qui pr\u00e9c\u00e8de), vous ne devez pas inclure dans un autre site un “lien profond” vers une page de ce site. Vous pouvez cr\u00e9er un lien vers notre page d’accueil \u00e0 l’adresse www.spassio.com<\/a> et vers d’autres pages du site, \u00e0 condition de le faire d’une mani\u00e8re qui ne porte pas atteinte \u00e0 notre r\u00e9putation ou ne nous expose pas \u00e0 des risques (selon notre opinion raisonnable). Nous nous r\u00e9servons le droit de retirer l’autorisation de liaison sans pr\u00e9avis et sans donner de raison.<\/span><\/p>\n

    14.2<\/span><\/h6>\n

    Notre site ne doit pas \u00eatre encadr\u00e9 sur un autre site.<\/span><\/p>\n

    14.3<\/span><\/h6>\n

    Vous ne devez pas \u00e9tablir de lien de mani\u00e8re \u00e0 sugg\u00e9rer une forme quelconque d’association, d’approbation ou d’aval de notre part lorsqu’il n’en existe pas.<\/span><\/p>\n

    15. NOTRE RESPONSABILIT\u00c9 EN CAS DE PERTE OU DE DOMMAGE SUBI PAR VOUS<\/b><\/h5>\n
    15.1<\/span><\/h6>\n

    Que vous soyez un consommateur ou un utilisateur professionnel, nous n’excluons ni ne limitons en aucune mani\u00e8re notre responsabilit\u00e9 \u00e0 votre \u00e9gard lorsqu’il serait ill\u00e9gal de le faire. Cela inclut la responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9c\u00e8s ou de dommages corporels caus\u00e9s par notre n\u00e9gligence ou celle de nos employ\u00e9s, agents ou sous-traitants, ainsi qu’en cas de fraude ou de d\u00e9claration frauduleuse.<\/span><\/p>\n

    15.2<\/span><\/h6>\n

    Sous r\u00e9serve de la clause 15.1, nous ne serons pas responsables des d\u00e9faillances dues \u00e0 des erreurs de logiciel ou d’Internet, \u00e0 l’indisponibilit\u00e9 ou \u00e0 toute autre circonstance \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le raisonnable.<\/span><\/p>\n

    15.3<\/span><\/h6>\n

    Sous r\u00e9serve de la clause 15.1, nous n’acceptons aucune responsabilit\u00e9 pour la perte de votre mot de passe ou de votre identifiant de compte caus\u00e9e par une panne, une erreur, une perte d’\u00e9nergie ou toute autre cause caus\u00e9e par ou \u00e0 votre syst\u00e8me informatique.<\/span><\/p>\n

    15.4<\/span><\/h6>\n

    Nous pouvons mettre en place les syst\u00e8mes que nous jugeons appropri\u00e9s pour emp\u00eacher que des programmes automatis\u00e9s soient utilis\u00e9s pour obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 notre syst\u00e8me et \u00e0 ce site. Sous r\u00e9serve de la clause 15.1, nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables des cons\u00e9quences d\u00e9coulant de l’utilisation ou de la tentative d’utilisation de programmes automatis\u00e9s pour obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 notre syst\u00e8me ou \u00e0 ce site.<\/span><\/p>\n

    15.5<\/span><\/h6>\n

    15.5 Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages caus\u00e9s par un virus, une attaque par d\u00e9ni de service distribu\u00e9 ou tout autre mat\u00e9riel technologiquement nuisible susceptible d’infecter votre \u00e9quipement informatique, vos programmes informatiques, vos donn\u00e9es ou tout autre mat\u00e9riel propri\u00e9taire en raison de votre utilisation de notre Site ou de votre t\u00e9l\u00e9chargement de tout contenu sur ce dernier ou sur tout site web qui lui est li\u00e9.<\/span><\/p>\n

    15.6<\/span><\/h6>\n

    Si vous choisissez de contacter nos membres en utilisant le site, vos coordonn\u00e9es (y compris votre adresse \u00e9lectronique, votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et le mod\u00e8le de maison qui vous int\u00e9resse) seront envoy\u00e9es au membre aupr\u00e8s duquel vous vous renseignez. Nous n’acceptons aucune responsabilit\u00e9 pour les communications ult\u00e9rieures que vous recevez directement de ce membre.<\/span><\/p>\n

    15.7<\/span><\/h6>\n

    Si vous \u00eates un utilisateur consommateur :<\/span><\/p>\n

    15.7.1<\/span><\/h6>\n

    veuillez noter que nous ne fournissons notre site que pour un usage domestique et priv\u00e9. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site \u00e0 des fins commerciales ou professionnelles, et nous n’avons aucune responsabilit\u00e9 envers vous pour toute perte de profit, perte d’activit\u00e9, interruption d’activit\u00e9 ou perte d’opportunit\u00e9 commerciale.<\/span><\/p>\n

    15.7.2<\/span><\/h6>\n

    si un contenu num\u00e9rique d\u00e9fectueux que nous avons fourni endommage un appareil ou un contenu num\u00e9rique vous appartenant et que cela est d\u00fb au fait que nous n’avons pas fait preuve d’une attention et d’une comp\u00e9tence raisonnables, nous r\u00e9parerons le dommage ou vous verserons une indemnit\u00e9.<\/span><\/p>\n

    15.8<\/span><\/h6>\n

    Si vous \u00eates un utilisateur professionnel, sous r\u00e9serve de la clause 15.1 :<\/span><\/p>\n

    15.8.1<\/span><\/h6>\n

    nous excluons toutes les conditions, garanties, repr\u00e9sentations ou autres termes implicites qui peuvent s’appliquer \u00e0 notre site ou \u00e0 son contenu.<\/span><\/p>\n

    15.8.2<\/span><\/h6>\n

    nous ne serons pas responsables envers vous de toute perte ou de tout dommage, qu’il s’agisse d’un contrat, d’un d\u00e9lit (y compris la n\u00e9gligence), d’un manquement \u00e0 une obligation l\u00e9gale ou autre, m\u00eame s’il est pr\u00e9visible, survenant dans le cadre de ou en rapport avec :<\/span><\/p>\n

    15.8.2.1<\/span><\/h6>\n

    l’utilisation ou l’impossibilit\u00e9 d’utiliser notre site ; ou<\/span><\/p>\n

    15.8.2.2<\/span><\/h6>\n

    l’utilisation de tout contenu affich\u00e9 sur notre site ou la confiance accord\u00e9e \u00e0 ce contenu.<\/span><\/p>\n

    15.8.3<\/span><\/h6>\n

    En particulier, nous ne serons pas responsables de :<\/span><\/p>\n

    15.8.3.1<\/span><\/h6>\n

    la perte de profits, de ventes, d’activit\u00e9s ou de revenus ;<\/span><\/p>\n

    15.8.3.2<\/span><\/h6>\n

    l’interruption d’activit\u00e9 ;<\/span><\/p>\n

    15.8.3.3<\/span><\/h6>\n

    la perte des \u00e9conomies pr\u00e9vues ;<\/span><\/p>\n

    15.8.3.4<\/span><\/h6>\n

    la perte d’une opportunit\u00e9 commerciale, d’un fonds de commerce ou d’une r\u00e9putation ; ou<\/span><\/p>\n

    15.8.3.5<\/span><\/h6>\n

    toute perte ou tout dommage indirect ou cons\u00e9cutif.<\/span><\/p>\n

    16. QUELLE EST LA L\u00c9GISLATION DU PAYS QUI S’APPLIQUE EN CAS DE LITIGE ?<\/b><\/h5>\n
    16.1<\/span><\/h6>\n

    Si vous \u00eates un consommateur, veuillez noter que les pr\u00e9sentes conditions, leur objet et leur formation sont r\u00e9gis par le droit anglais. <\/span><\/p>\n

    16.2<\/span><\/h6>\n

    Si vous \u00eates une entreprise, les pr\u00e9sentes conditions, leur objet et leur formation (ainsi que tout litige ou r\u00e9clamation non contractuel) sont r\u00e9gis par le droit anglais. <\/span><\/p>\n

    17. RETOUR D’INFORMATION DES CLIENTS ET QUALIT\u00c9<\/b><\/h5>\n
    17.1<\/span><\/h6>\n

    Nous nous effor\u00e7ons de faire en sorte que tous les commentaires des clients soient trait\u00e9s de mani\u00e8re \u00e9quitable et coh\u00e9rente, et qu’ils soient correctement enregistr\u00e9s. Nous sommes heureux de recevoir vos suggestions sur la mani\u00e8re dont nous pouvons am\u00e9liorer notre service. Veuillez nous \u00e9crire \u00e0 HAKAMA Ltd, \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e au d\u00e9but des pr\u00e9sentes conditions ou nous contacter ici. Nous nous effor\u00e7ons de tenir compte de tous les commentaires de nos clients.<\/span><\/p>\n

    Nous vous remercions de votre visite sur notre site.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    SPASSIO – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB Veuillez lire attentivement ces conditions avant d’utiliser ce site, car elles constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et nous. QUE CONTIENNENT CES TERMES ? Les pr\u00e9sentes conditions d\u00e9finissent les r\u00e8gles d’utilisation de notre site web : www.spassio.com (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 “le site”). Dans le pr\u00e9sent document, nous les […]<\/p>\n","protected":false},"author":45,"featured_media":16762,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"template\/template-page.php","meta":{"content-type":"","_FSMCFIC_featured_image_caption":"","_FSMCFIC_featured_image_nocaption":"","_FSMCFIC_featured_image_hide":"","footnotes":""},"class_list":["post-40741","page","type-page","status-publish","has-post-thumbnail","hentry"],"_wp_attached_file":null,"_wp_attachment_metadata":null,"_wp_attachment_backup_sizes":null,"siteground_optimizer_webp_conversion_attempts":null,"siteground_optimizer_is_converted_to_webp":null,"siteground_optimizer_optimization_attempts":null,"siteground_optimizer_optimization_failed":null,"wpml_media_processed":null,"_wp_attachment_image_alt":null,"siteground_optimizer_is_optimized":null,"siteground_optimizer_webp_conversion_failed":null,"_elementor_source_image_hash":null,"siteground_optimizer_compression_level":null,"_elementor_inline_svg":null,"_imagify_optimization_level":null,"_imagify_status":null,"_imagify_data":null,"siteground_optimizer_original_filesize":null,"wpse_external_file_url":null,"fave_currency":null,"fave_currency_info":null,"fave_property_id":null,"fave_property_map":null,"fave_property_location":null,"houzez_geolocation_lat":null,"houzez_geolocation_long":null,"fave_property_map_street_view":null,"fave_featured":null,"fave_loggedintoview":null,"fave_agent_display_option":null,"fave_prop_homeslider":null,"fave_single_top_area":null,"fave_single_content_area":null,"_yoast_wpseo_primary_property_type":null,"_yoast_wpseo_primary_property_feature":null,"_yoast_wpseo_primary_property_label":null,"_yoast_wpseo_primary_property_country":null,"houzez_manual_expire":null,"_houzez_expiration_date_status":null,"houzez_total_property_views":null,"houzez_views_by_date":null,"houzez_recently_viewed":null,"fave_property_price":null,"fave_property_price_prefix":null,"fave_property_size":null,"fave_property_bathrooms":null,"fave_property_garage":null,"fave_levels":null,"fave_roof-type":null,"fave_construction-type":null,"fave_video_url":null,"fave_video_image":null,"fave_payment_status":null,"fave_property_agency":null,"fave_countries":null,"fave_sleeps":null,"_yoast_wpseo_primary_property_status":null,"fave_property_images":null,"fave_attachments":null,"technical_description":null,"houzez_featured_listing_date":null,"fave_property_size_prefix":null,"fave_property_bedrooms":null,"fave_property_price_postfix":null,"fave_production-time-in-weeks":null,"fave_building-time-in-days":null,"fave_window-glazing":null,"_yoast_wpseo_primary_feature-2":null,"_yoast_wpseo_primary_feature-3":null,"fave_warranty-in-years":null,"fave_property_land":null,"fave_property_land_postfix":null,"wpsebeba57d406-00de-d339-8c02-3956a916f506":null,"_oembed_eefb35903900c5c166d55ccf7fc62a8a":null,"_oembed_30948e80c1a853da0b519e72c40d2e13":null,"_oembed_0b78a31d7c7e6041adc064d46c40f98b":null,"_oembed_42c2c13b5902a21593b1d521556aea88":null,"_oembed_4fb58e495f37e206f97738a42dbe566f":null,"_oembed_b2828bee61bd9076cd21ece641de7abc":null,"_oembed_0c92428c960763e658977ce4918863f4":null,"_oembed_02b72dc3d26bdba6ff900a268ade2517":null,"_oembed_8c819834f7fc0b74364aa34a8193f46f":null,"_oembed_088962b77808b37d57abe5c8143f9652":null,"_oembed_dfae0e674c59ba061a82b330fc7fdea0":null,"_oembed_74e5075f66c4cd04b0e118feb24f6636":null,"fave_mortgage_cal":null,"_air_wp_sync_record_id":null,"_air_wp_sync_hash":null,"_air_wp_sync_importer_id":null,"_air_wp_sync_updated_at":null,"external_listing_link":null,"fave_property_map_address":null,"fave_multi_units_ids":null,"$wpml_language$":null,"fave_virtual_tour":null,"fave_gross-external-area":null,"_houzez_expiration_date":null,"_houzez_expiration_date_options":null,"floor_plans":null,"_oembed_a17db82fa378d53b4dc6ed46e5344499":null,"_oembed_da390569a339f4d7147d95cfb8c04c12":null,"_oembed_6a3eda5947bcc098660397ca8e21a941":null,"fave_roof-angle":null,"fave_seo-content":null,"_oembed_a7b8941eeee966e7350aede20b4d62be":null,"_oembed_time_a7b8941eeee966e7350aede20b4d62be":null,"additional_features":null,"fave_multi_units":null,"_oembed_716f56b62500685a7dd15ea2ec7579bd":null,"_oembed_time_716f56b62500685a7dd15ea2ec7579bd":null,"_oembed_8ececd3dd2598a4aedb5dfc82df2a0f6":null,"_oembed_time_8ececd3dd2598a4aedb5dfc82df2a0f6":null,"_oembed_4cef7884ea6ef16d48cd8675b12e440d":null,"fave_property_garage_size":null,"_oembed_5c1eaf7b40f4e3a3089b38beb88ba480":null,"fave_property_zip":null,"_oembed_ccdd6e0304386ece64b3b91f572b0be4":null,"_oembed_ae30d19e3e861b389146a1ccc2828104":null,"fave_property_rooms":null,"fave_property_year":null,"two_page_speed":null,"fave_year_established":null,"Status":null,"_oembed_5b2d8d2cf33b469c98e488ea5b118c30":null,"WPML Language Code":null,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/40741","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/45"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=40741"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/40741\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/16762"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/staging.spassio.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=40741"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}